Le défendeur est accusé d'avoir, le 7 janvier 2012, à Saguenay, circulé sur un sentier aménagé et exploité par un club d'utilisateurs de véhicules hors route, sans y avoir été autorisé, contrairement aux dispositions de l'article 33 de la Loi sur les véhicules hors route.

Voir le jugement: VTT vs Club

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